Accueil > Mentions légales
Mentions
Mentions légales | Droits réservés
Propriété intellectuelle
Le site Hbs-Equipements, accessible sur le réseau internet depuis l'adresse : www.serai-hbs.fr constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.
La loi du 11 mars 1957 et le Code de la propriété intellectuelle interdisent les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective.Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur et de l'éditeur diffuseur, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
HBS Equipements